Mentions légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toutes marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Les photos d’illustration de ce site sont la propriété des marques représentées. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

OHÉ PROMÉTHÉE CÔTES D'ARMOR décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.  De plus, OHÉ PROMÉTHÉE CÔTES D'ARMOR ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Notre site donne éventuellement accès à d’autres sites via des liens hypertextes. N’étant pas administrateur quotidien de ces sites, nous ne pouvons pas en contrôler le contenu. En conséquence, OHÉ PROMÉTHÉE CÔTES D'ARMOR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé effectués par ces sites.